Déposée le 18 septembre 2002 par LAVAL François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SilverPlata SILVERPLATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Le déposant est LAVAL François domicilié(e) Les Dachers de la Croix,03270 BUSSET - 03270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LAVAL domicilié(e) Les Dachers de la Croix,03270 BUSSET - 03270 - France.
La marque SilverPlata SILVERPLATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SilverPlata SILVERPLATA est expirée depuis le 18 septembre 2012.
LAVAL François - Les Dachers de la Croix,03270 BUSSET - 03270 - France
Monsieur François LAVAL - Les Dachers de la Croix,03270 BUSSET - 03270 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Métaux précieux (Platine, Or, Argent) et leurs alliages et produits de : - joaillerie, bijouterie (avec ou sans montures de pierres précieuses) à savoir : bagues, boucles d'oreilles, pendentifs et breloques, broches, bracelets et gourmettes, chaînes et chaînettes, boîtes en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ou plaqué, figurines et statuettes en métaux précieux ou plaqué. - horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : - maroquinerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, cartables et serviettes d'écoliers, colliers pour animaux, garnitures de cuir pour meubles, sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs, lanières de cuir, sous-main en cuir. Meubles, glaces (miroirs) , cadres dans les matières suivantes : - En bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, produits en ces matières à savoir : - Boîtes en bois et/ou matières plastiques. Bouchons non métalliques. Figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques. Tables, armoires, commodes, chaises. Plateaux de tables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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